Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dédoubler des contributions dans le même exercice
Résumé. Si plusieurs appels de contributions sont faits la même année, les contributions déjà appelées et non utilisées sont déduites du dernier appel.
Lorsque différents appels de contributions sont réalisés au titre de la même année ou que leur calcul utilise les stocks de contributions d'un même exercice, sont déduites du dernier appel toutes les contributions précédemment appelées et non intégrées dans les stocks de contributions utilisés pour le calcul.