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Décision n°2020-450 du 8 juillet 2020

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision n° 2016-799 du 21 septembre 2016 autorisant l'Association régionale d'animation à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Totem ;

Vu la demande de modification technique présentée par l'Association Régionale d'Animation ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

L'annexe IV de la décision n° 2016-799 du 21 septembre 2016 est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE IV (*)

Nom du service : Totem.
Zone d'implantation de l'émetteur : Decazeville.
Fréquence : 96,7 MHz.
Adresse du site : lieudit Gabriac, Les Albres (12).
Altitude du site (NGF) : 516 mètres.
Hauteur d'antenne : 18 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 3 90 0 180 1 270 7
10 2 100 0 190 2 280 7
20 1 110 0 200 3 290 7
30 1 120 0 210 3 300 6
40 0 130 0 220 4 310 6
50 0 140 0 230 5 320 6
60 0 150 0 240 6 330 5
70 0 160 0 250 6 340 4
80 0 170 1 260 6 350 3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

La présente décision sera notifiée à l'Association régionale d'animation et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 8 juillet 2020.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

R.-O. Maistre

Décision n°2020-450 du 8 juillet 2020
Article 1
Article 2