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Décision n°2020-330 du 22 avril 2020

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision n° 2010-225 du 23 mars 2010 autorisant l'Association régionale d'animation à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Totem ;

Vu la décision n° 2019-414 du 11 septembre 2019 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association régionale d'animation pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Totem ;

Vu la demande de modification technique présentée par l'Association régionale d'animation ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

L'annexe de la décision n° 2019-414 du 11 septembre 2019 est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE (*)

Nom du service : Totem.
Zone d'implantation de l'émetteur : Alès.
Fréquence : 107,9 MHz.
Adresse du site : lieudit montagne Saint-Germain, Saint-Jean-du-Pin (30).
Altitude du site (NGF) : 360 mètres.
Hauteur d'antenne : 23 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION (dB) (1) AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION (dB) (1) AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION (dB) (1) AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION (dB) (1)
0 0 90 0 180 6 270 4
10 0 100 1 190 6 280 3
20 0 110 1 200 6 290 2
30 0 120 2 210 7 300 2
40 0 130 2 220 6 310 1
50 0 140 3 230 6 320 1
60 0 150 4 240 6 330 0
70 0 160 5 250 6 340 0
80 0 170 6 260 5 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

La présente décision sera notifiée à l'Association régionale d'animation et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 avril 2020.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

R.-O. Maistre

Décision n°2020-330 du 22 avril 2020
Article 1
Article 2