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Décision n°2020-319 du 22 avril 2020

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision n° 2011-1198 du 15 novembre 2011 autorisant la SAS Radio Nostalgie Réseau à exploiter des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés Nostalgie Marseille et Nostalgie Toulon ;

Vu la décision n° 2016-555 du 1er juin 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie Réseau pour l'exploitation des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés Nostalgie Marseille et Nostalgie Toulon ;

Vu la demande de modification technique présentée par la SAS Radio Nostalgie Réseau ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

L'annexe I de la décision n° 2016-555 du 1er juin 2016 est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE I (*)

Nom du service : Nostalgie Marseille.
Zone d'implantation de l'émetteur : Marseille.
Fréquence : 96,0 MHz.
Adresse du site : Petite Etoile, Septèmes-les-Vallons (13).
Altitude du site (NGF) : 556 mètres.
Hauteur d'antenne : 49 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 4 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 13 90 2 180 0 270 8
10 14 100 2 190 0 280 10
20 13 110 1 200 1 290 12
30 12 120 1 210 1 300 13
40 10 130 0 220 2 310 14
50 8 140 0 230 2 320 13
60 6 150 0 240 3 330 13
70 5 160 0 250 5 340 13
80 3 170 0 260 6 350 13
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

La présente décision sera notifiée à la SAS Radio Nostalgie Réseau et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 avril 2020.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

R.-O. Maistre

Décision n°2020-319 du 22 avril 2020
Article 1
Article 2