Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation des fréquences pour Imagine
Résumé. L'association Imagine peut utiliser certaines fréquences radio pour cinq ans.
L'association Imagine l'association est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision.