Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de fréquence pour Audiovisuel Discovery
Résumé. L'association Audiovisuel Discovery obtient l'autorisation d'utiliser une fréquence radio spécifique, selon les règles fixées par une décision officielle.
L'association Audiovisuel Discovery est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision.