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Décision n°2019-435 du 25 septembre 2019

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision n° 2011-352 du 17 mai 2011 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant autorisation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Vibration ;

Vu la décision n° 2015-515 du 2 décembre 2015 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Vibration pour l'exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Vibration ;

Vu la demande de modification technique présentée par la SAS Vibration ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

L'annexe XV de la décision n° 2015-515 du 2 décembre 2015 est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE XV (*)

Nom du service : Vibration.
Zone d'implantation de l'émetteur : Pithiviers.
Fréquence : 88,1 MHz.
Adresse du site : rue Olympe de Gouges, Pithiviers (45).
Altitude du site (NGF) : 124 mètres.
Hauteur d'antenne : 43 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 6 90 5 180 0 270 0
10 6 100 5 190 0 280 1
20 6 110 4 200 0 290 1
30 6 120 3 210 0 300 2
40 6 130 2 220 0 310 2
50 6 140 2 230 0 320 3
60 6 150 1 240 0 330 4
70 6 160 1 250 0 340 5
80 6 170 0 260 0 350 5
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

« (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

La présente décision sera notifiée à la SAS Vibration et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 25 septembre 2019.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

R.-O. Maistre

Décision n°2019-435 du 25 septembre 2019
Article 1
Article 2