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Décision n°2018-44 du 7 février 2018

modifiant la décision n° 2016-249 du 19 février 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons

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Modification des paramètres techniques d'une station de radio

Résumé. Une décision modifie les paramètres techniques d'une station de radio à Firminy et sera publiée au Journal officiel.

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 (Rôle des comités techniques dans la régulation audiovisuelle) de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision n° 2006-491 du 25 juillet 2006 autorisant la SAS Rire et Chansons à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Rire et Chansons ;

Vu la décision n° 2016-249 du 19 février 2016 (Prolongation de l'autorisation d'émission pour la radio Rire et Chansons) portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons ;

Vu la demande de modification technique présentée par la SAS Rire et Chansons ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

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Modification des paramètres d'une station de radio

Résumé. Une décision modifie les paramètres techniques d'une station de radio, Rire et Chansons, à Firminy.

L'annexe de la décision n° 2016-249 du 19 février 2016 (Prolongation de l'autorisation d'émission pour la radio Rire et Chansons) est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE (*)

Nom du service : Rire et Chansons.
Zone d'implantation de l'émetteur : Firminy.
Fréquence : 88,5 MHz.
Adresse du site : Rue Ampère, lieudit le Dorier, Unieux (42).
Altitude du site (NGF) : 632 mètres.
Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 13 90 2 180 0 270 8
10 14 100 2 190 0 280 10
20 13 110 1 200 1 290 12
30 12 120 1 210 1 300 13
40 10 130 0 220 2 310 14
50 8 140 0 230 2 320 13
60 6 150 0 240 3 330 13
70 5 160 0 250 5 340 13
80 3 170 0 260 6 350 13
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

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Notification d'une décision administrative

Résumé. La décision est notifiée à la SAS Rire et Chansons et sera publiée au Journal officiel.

La présente décision sera notifiée à la SAS Rire et Chansons et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 7 février 2018.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

O. Schrameck

Décision n°2018-44 du 7 février 2018
Article 1
Article 2