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Décision n°2017-MA-32 du 12 mai 2017

Le comité territorial de l'audiovisuel de Marseille,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision n° 2008-295 du 11 mars 2008 du conseil portant autorisation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fréquence Mistral ;

Vu la décision n° 2012-MA-25 du 4 juillet 2012 du comité territorial de l'audiovisuel de Marseille portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Espace Mercantour pour l'exploitation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Oxygène ;

Vu la délibération n° 2011-31 du 12 juillet 2011 modifiée du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant les conditions d'application de l'article 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 relatif aux comités territoriaux de l'audiovisuel ;

Vu la demande de modification technique présentée par l'association Radio Espace Mercantour ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

Les annexes III, IV et V de la décision n° 2012-MA-25 du 4 juillet 2012 sont remplacées par les annexes suivantes :

« ANNEXE III (*)

Nom du service : Radio Oxygène.
Zone d'implantation de l'émetteur : Valberg.
Fréquence : 91,4 MHz.
Adresse du site : Lieudit Dreccia de Forcia - Station de Ski - Beuil (06).
Altitude du site (NGF) : 1 995 mètres.
Hauteur d'antenne : 52 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 1 180 7 270 4
10 0 100 1 190 7 280 3
20 0 110 2 200 7 290 2
30 0 120 3 210 7 300 1
40 0 130 4 220 7 310 1
50 0 140 5 230 7 320 1
60 0 150 5 240 6 330 0
70 0 160 6 250 5 340 0
80 1 170 7 260 5 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale

ANNEXE IV (*)

Nom du service : Radio Oxygène.
Zone d'implantation de l'émetteur : Isola.
Fréquence : 105,5 MHz.
Adresse du site : Lieudit Isola 2000 - Immeuble Le Pevelos - Isola (06).
Altitude du site (NGF) : 2 015 mètres.
Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 2 90 7 180 2 270 0
10 3 100 7 190 1 280 0
20 3 110 6 200 1 290 0
30 4 120 6 210 0 300 0
40 5 130 6 220 0 310 0
50 6 140 5 230 0 320 0
60 6 150 4 240 0 330 0
70 6 160 3 250 0 340 1
80 7 170 3 260 0 350 1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale

ANNEXE V (*)

Nom du service : Radio Oxygène.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Etienne-de-Tinée.
Fréquence : 87,8 MHz.
Adresse du site : Gare d'arrivée du télésiège de Lieuso - Saint-Etienne-de-Tinée (06).
Altitude du site (NGF) : 2 249 mètres.
Hauteur d'antenne : 10 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 4 90 0 180 1 270 6
10 3 100 0 190 1 280 7
20 3 110 0 200 2 290 7
30 2 120 0 210 3 300 7
40 1 130 0 220 3 310 6
50 1 140 0 230 4 320 6
60 0 150 0 240 5 330 6
70 0 160 0 250 6 340 5
80 0 170 0 260 6 350 4
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

1 version

Article 2

La présente décision sera notifiée à l'association Radio espace Mercantour et publiée au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Marseille, le 12 mai 2017.

Pour le comité territorial de l'audiovisuel de Marseille :

Le président,

D. Bonmati

Décision n°2017-MA-32 du 12 mai 2017
Article 1
Article 2