Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Notification et publication d'une décision radio
Résumé. L'Association paroissiale de Carros est informée que la décision concernant l'utilisation d'une fréquence radio sera publiée officiellement.
La présente décision sera notifiée à l'Association paroissiale de Carros et publiée au Journal officiel de la République française.