Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de fréquence pour Radio Métal
Résumé. L'association Radio Métal obtient l'autorisation d'utiliser une fréquence radio spécifique, selon les règles fixées par une décision officielle.
L'association Radio Métal est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision.