Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Notification de l'autorisation de diffusion pour TSF Jazz
Résumé. La décision notifie à la SARL TSF Jazz la reconduction de son autorisation d'utilisation des fréquences pour son service de radio.
La présente décision sera notifiée à la SARL TSF Jazz et publiée au Journal officiel de la République française.