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Autorisation d'utilisation de fréquence radio pour Radio Cité Vauban
L'association Radio Cité Vauban est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Cité Vauban conformément à la convention susvisée.