Décision n°2017-01 du 4 janvier 2017

Article 1

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Article 1

L'annexe III de la décision n° 2012-228 du 20 mars 2012 (Inconstitutionnalité des règles sur l'enregistrement des interrogatoires) modifiée est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE III (*)

Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Ambert.
Fréquence : 104,5 MHz.
Adresse du site : lieudit Bunangues, Ambert (63).
Altitude du site (NGF) : 1 015 mètres.
Hauteur d'antenne : 27 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 3 90 6 180 1 270 0
10 4 100 6 190 1 280 0
20 5 110 6 200 0 290 0
30 5 120 5 210 0 300 0
40 6 130 4 220 0 310 0
50 6 140 4 230 0 320 1
60 6 150 3 240 0 330 1
70 7 160 2 250 0 340 1
80 7 170 1 260 0 350 2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Modification des paramètres de l'émetteur RTL à Ambert

Résumé. La décision modifie les paramètres techniques de l'émetteur radio RTL à Ambert, en ajustant la puissance et l'atténuation du signal dans différentes directions.

L'annexe III de la décision n° 2012-228 du 20 mars 2012 (Inconstitutionnalité des règles sur l'enregistrement des interrogatoires) modifiée est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE III (*)

Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Ambert.
Fréquence : 104,5 MHz.
Adresse du site : lieudit Bunangues, Ambert (63).
Altitude du site (NGF) : 1 015 mètres.
Hauteur d'antenne : 27 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 3 90 6 180 1 270 0
10 4 100 6 190 1 280 0
20 5 110 6 200 0 290 0
30 5 120 5 210 0 300 0
40 6 130 4 220 0 310 0
50 6 140 4 230 0 320 1
60 6 150 3 240 0 330 1
70 7 160 2 250 0 340 1
80 7 170 1 260 0 350 2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

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