JORF n°0299 du 24 décembre 2016

Article 1

Article 1

L'autorisation accordée par la décision n° 2012-337 du 24 avril pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène Radio est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 5 juin 2017.


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Version 1

L'autorisation accordée par la décision n° 2012-337 du 24 avril pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène Radio est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 5 juin 2017.