JORF n°0121 du 26 mai 2016

Article 1

Article 1

L'autorisation accordée par la décision n° 2011-797 du 27 septembre 2011 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène Val d'Isère est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 27 octobre 2016.


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Version 1

L'autorisation accordée par la décision n° 2011-797 du 27 septembre 2011 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène Val d'Isère est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 27 octobre 2016.