JORF n°0297 du 22 décembre 2016

Article 1

Article 1

Dans la décision n° 2016-861 du 3 novembre 2016 susvisée, les termes « 2016 LLS A009 Association Comité des fêtes de Neufchâtel-Hardelot (Transat FM) » sont remplacés par « 2016 LLS A009 Association Transat (Transat FM) ».


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Version 1

Dans la décision n° 2016-861 du 3 novembre 2016 susvisée, les termes « 2016 LLS A009 Association Comité des fêtes de Neufchâtel-Hardelot (Transat FM) » sont remplacés par « 2016 LLS A009 Association Transat (Transat FM) ».