JORF n°0288 du 11 décembre 2016

Article 1

Article 1

La société Azur TV est autorisée à utiliser les ressources radioélectriques du réseau R1 de la télévision numérique terrestre énumérées dans la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2015-418 du 18 novembre 2015 pour la diffusion en clair, par voie hertzienne terrestre, du service de télévision à vocation locale dénommé Provence Azur dans la zone de Marseille.
Le service est diffusé dans un format haute définition au sens de l'arrêté du 24 décembre 2001 susvisé.


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Version 1

La société Azur TV est autorisée à utiliser les ressources radioélectriques du réseau R1 de la télévision numérique terrestre énumérées dans la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2015-418 du 18 novembre 2015 pour la diffusion en clair, par voie hertzienne terrestre, du service de télévision à vocation locale dénommé Provence Azur dans la zone de Marseille.

Le service est diffusé dans un format haute définition au sens de l'arrêté du 24 décembre 2001 susvisé.