Décision n°2016-663 du 20 juillet 2016

Article 1

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Article 1

L'association Sun est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sun.

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Autorisation d'utilisation de fréquence radio pour l'association Sun

Résumé. L'association Sun a le droit d'utiliser une fréquence radio pour diffuser sa station de radio.

L'association Sun est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sun.

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