Décision n°2016-633 du 13 juillet 2016

Article 1

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Article 1

L'association « Le Pluriel » est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Antenne d'Oc - Pluriel.

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Autorisation d'exploitation d'une radio locale

Résumé. Une association obtient l'autorisation d'utiliser certaines fréquences pour diffuser une radio locale.

L'association « Le Pluriel » est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Antenne d'Oc - Pluriel.

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