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Décision n°2016-49 du 20 janvier 2016

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision n° 2006-491 du 25 juillet 2006 autorisant la SAS Rire et Chansons à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Rire et Chansons ;

Vu la décision n° 2011-78 du 8 février 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Rire et Chansons ;

Vu la demande de modification technique présentée par la SAS Rire et Chansons ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

L'annexe de la décision n° 2011-78 du 8 février 2011 est remplacée par l'annexe suivante :

ANNEXE (*)

Nom du service : Rire et Chansons.
Zone d'implantation de l'émetteur : Firminy.
Fréquence : 88,5 MHz.
Adresse du site : lieudit le Dorier, Unieux (42).
Altitude du site (NGF) : 630 mètres.
Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0 10 90 1 180 0 270 8
10 10 100 0 190 0 280 10
20 10 110 0 200 0 290 10
30 10 120 0 210 0 300 10
40 10 130 0 220 0 310 10
50 8 140 0 230 1 320 10
60 6 150 0 240 2 330 10
70 4 160 0 250 4 340 10
80 2 170 0 260 6 350 10
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

La présente décision sera notifiée à la SAS Rire et Chansons et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 20 janvier 2016.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

O. Schrameck

Décision n°2016-49 du 20 janvier 2016
Article 1
Article 2