L'autorisation accordée par la décision n° 2011-871 du 27 septembre 2011 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé MTI est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 27 octobre 2016.
Décision n°2016-483 du 20 avril 2016
Article 1
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L'autorisation accordée par la décision n° 2011-871 du 27 septembre 2011 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé MTI est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 27 octobre 2016.