Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de fréquence radio pour TSF Jazz
Résumé. La décision notifie à la SARL TSF Jazz l'autorisation d'utiliser une fréquence radio pour cinq ans, sous certaines conditions techniques.
La présente décision sera notifiée à la SARL TSF Jazz et publiée au Journal officiel de la République française.