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Décision n°2015-LI-08 du 30 septembre 2015

Le comité territorial de l'audiovisuel de Lille,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision n° 2008-926 du 21 octobre 2008 portant autorisation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Uylenspiegel ;

Vu la décision n° 2013-LI-10 du 13 février 2013 du comité territorial de l'audiovisuel de Lille portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Uylenspiegel pour l'exploitation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Uylenspiegel ;

Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;

Vu la délibération n° 2011-31 du 12 juillet 2011, modifiée par la délibération n° 2015-25, du conseil fixant les conditions d'application de l'article 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 relatif aux comités territoriaux de l'audiovisuel ;

Vu la demande de modification technique présentée par l'association Radio Uylenspiegel ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

L'annexe de la décision n° 2013-LI-10 du 13 février 2013 est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE (*)

Nom du service : Radio Uylenspiegel.
Zone géographique mise en appel : Hazebrouck.
Fréquence : 91,8 MHz.
Adresse du site : 1, rue Saint-Nicolas, Cassel (59).
Altitude du site (NGF) : 165 mètres.
Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 6 90 0 180 0 270 6
10 5 100 0 190 1 280 6
20 4 110 0 200 1 290 6
30 3 120 0 210 2 300 6
40 2 130 0 220 3 310 6
50 1 140 0 230 4 320 6
60 1 150 0 240 5 330 6
70 0 160 0 250 6 340 6
80 0 170 0 260 6 350 6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

La présente décision sera notifiée à l'association Radio Uylenspiegel et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Lille, le 30 septembre 2015.

Pour le comité territorial de l'audiovisuel de Lille :

Le président,

P. Bèle

Décision n°2015-LI-08 du 30 septembre 2015
Article 1
Article 2