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DÉCISION n°2015-CF-15 du 14 septembre 2015

CF-15 du 14 septembre 2015 modifiant la décision n° 2010-CF-09 du 10 mai 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Email Limousin pour l'exploitation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Email Limousin

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des paramètres d'une station de radio locale

Résumé. Une décision modifie les paramètres techniques d'une station de radio locale en Limousin et est publiée au Journal officiel.

Le comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 (Rôle des comités techniques dans la régulation audiovisuelle) de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision n° 2002-240 du 16 avril 2002 du conseil portant autorisation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Email Limousin ;

Vu la décision n° 2010-CF-09 du 10 mai 2010 du comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Email Limousin pour l'exploitation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Email Limousin ;

Vu la délibération n° 2011-31 du 12 juillet 2011, modifiée par la délibération n° 2015-25 du 28 juillet 2015, du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant les conditions d'application de l'article 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 (Rôle des comités techniques dans la régulation audiovisuelle) relatif aux comités territoriaux de l'audiovisuel ;

Vu la demande de modification technique présentée par l'association Email Limousin ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

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Modification des paramètres d'une station de radio

Résumé. Un décret modifie les paramètres techniques d'une station de radio locale en Limousin.

L'annexe de la décision n° 2010-CF-09 du 10 mai 2010 est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE (*)

Nom du service : RCF Email Limousin.
Zone géographique mise en appel : Saint-Yrieix-la-Perche.
Fréquence : 100,2 MHz.
Adresse du site : lieudit La Roussie, Saint-Yrieix-la-Perche (87).
Altitude du site (NGF) : 426 mètres.
Hauteur d'antenne : 36 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 400 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 5 180 5 270 0
10 0 100 5 190 5 280 0
20 0 110 6 200 4 290 0
30 1 120 6 210 3 300 0
40 1 130 6 220 2 310 0
50 2 140 6 230 2 320 0
60 2 150 6 240 1 330 0
70 3 160 6 250 1 340 0
80 4 170 6 260 0 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »
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Notification d'une décision administrative

Résumé. La décision est notifiée à l'association Email Limousin et publiée au Journal officiel.

La présente décision sera notifiée à l'association Email Limousin et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Clermont-Ferrand, le 14 septembre 2015.

Pour le comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand :

Le président,

H. Dubreuil

DÉCISION n°2015-CF-15 du 14 septembre 2015
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