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DÉCISION n°2015-BO-3 du 29 septembre 2015

Le comité territorial de l'audiovisuel de Bordeaux,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision n° 2007-599 du 19 juin 2007 du conseil portant autorisation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Wit FM ;

Vu la décision n° 2011-BO-060 du 5 décembre 2011 du comité territorial de l'audiovisuel de Bordeaux portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Blanc Bleu Communication pour l'exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Wit FM ;

Vu la décision n° 2014-BO-5 du 7 juillet 2014 modifiant la dénomination sociale et la forme sociale du titulaire SARL Blanc Bleu Communication ;

Vu la délibération n° 2011-31 du 12 juillet 2011 du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant les conditions d'application de l'article 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 relatif aux comités territoriaux de l'audiovisuel ;

Vu la demande de modification technique présentée par la SAS Wit FM ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

L'annexe I de la décision n° 2011-BO-060 du 5 décembre 2011 est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE I (*)

Nom du service : Wit FM.
Zone géographique mise en appel : Arcachon.
Fréquence : 101,0 MHz.
Adresse du site : résidence Plein Ciel, 50 bis, boulevard Deganne, Arcachon (33).
Altitude du site (NGF) : 17 mètres.
Hauteur d'antenne : 57 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0 0 90 4 180 5 270 1
10 0 100 5 190 5 280 0
20 0 110 5 200 5 290 0
30 1 120 5 210 4 300 0
40 1 130 5 220 4 310 0
50 2 140 5 230 3 320 0
60 3 150 5 240 3 330 0
70 3 160 5 250 2 340 0
80 4 170 5 260 1 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

La présente décision sera notifiée à l'association ou à la SAS Wit FM et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Bordeaux, le 29 septembre 2015.

Pour le comité territorial de l'audiovisuel de Bordeaux :

Le président,

A. Guérin

DÉCISION n°2015-BO-3 du 29 septembre 2015
Article 1
Article 2