Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Retrait d'autorisation pour un opérateur de télévision
Résumé. Un opérateur de télévision peut perdre son autorisation si les conditions changent ou si les éditeurs le demandent, mais il continue à diffuser jusqu'à ce qu'un nouveau soit trouvé.
L'autorisation peut être retirée en cas de modification substantielle des conditions aux termes desquelles elle a été délivrée ou à la demande conjointe des éditeurs de services autorisés sur le réseau R1. En cas de retrait, le titulaire assure les opérations visées à l'article 1er (Autorisation de gestion de la TNT) jusqu'à son remplacement effectif par un nouvel opérateur de multiplex.