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DÉCISION n°2014-RM-09 du 13 octobre 2014

Le comité territorial de l'audiovisuel de La Réunion et de Mayotte,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 et 29-3 ;

Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la délibération n° 2011-31 du 12 juillet 2011 du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant les conditions d'application n° 2011-752 du 19 juillet 2011 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant autorisation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Décibel ;

Vu la demande de modification technique présentée par la SARL Karokane Média ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

L'annexe II de la décision n° 2011-752 du 19 juillet 2011 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE II (*)

Nom du service : radio Urban Hit.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Denis.
Fréquence : 89,8 MHz.
Adresse du site : Stade la Montagne, Chemin des Presles, Saint-Denis (974).
Altitude du site (NGF) : 370 mètres.
Hauteur d'antenne : 9 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 10 90 0 180 8 270 21
10 9 100 0 190 9 280 22
20 8 110 0 200 10 290 21
30 6 120 1 210 12 300 21
40 4 130 1 220 15 310 21
50 3 140 2 230 18 320 20
60 2 150 3 240 20 330 18
70 1 160 4 250 21 340 15
80 1 170 6 260 21 350 12
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

La présente décision sera notifiée à la SARL Karokane Média et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Saint-Denis de La Réunion, le 13 octobre 2014.

Pour le comité territorial de l'audiovisuel de La Réunion et de Mayotte :

Le président,

J. Brenier

DÉCISION n°2014-RM-09 du 13 octobre 2014
Article 1
Article 2