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Décision n° 2013-CF-01 du 28 janvier 2013

CF-01 du 28 janvier 2013 modifiant la décision n° 2011-CF-03 du 8 novembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL AS COM Promotion pour l'exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Magic la radio - Programme Totem

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Le comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22, 25 et 29-3 (Rôle des comités techniques dans la régulation audiovisuelle) ;

Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 (Rôle des comités techniques dans la régulation audiovisuelle) de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu les décisions n° 2002-241 du 16 avril 2002, n° 2002-795 du 10 décembre 2002 et n° 2005-826 du 4 octobre 2005 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant autorisation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Magic la radio - Programme Totem ;

Vu la décision n° 2011-CF-03 du 8 novembre 2011 portant reconduction des autorisations accordées par les décisions susvisées ;

Vu la délibération n° 2011-31 du 12 juillet 2011 du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant les conditions d'application de l'article 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 (Rôle des comités techniques dans la régulation audiovisuelle) relatif aux comités territoriaux de l'audiovisuel ;

Vu la demande de modification technique présentée par la SARL AS COM Promotion ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

Les annexes I, II et III de la décision n° 2011-CF-03 du 8 novembre 2011 susvisée sont remplacées par les annexes suivantes :

1 version

« A N N E X E I (*)

Nom du service : Magic la radio - Programme Totem.
Zone d'implantation de l'émetteur : Aubusson.
Fréquence : 107,3 MHz.
Adresse du site : château d'eau, lieudit la Chassagne, Aubusson (23).
Altitude du site (NGF) : 549 mètres.
Hauteur d'antenne : 34 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 2 90 0 180 2 270 6
10 1 100 0 190 3 280 6
20 1 110 0 200 3 290 6
30 0 120 0 210 4 300 6
40 0 130 0 220 5 310 6
50 0 140 0 230 6 320 5
60 0 150 0 240 6 330 4
70 0 160 1 250 6 340 3
80 0 170 1 260 6 350 3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.

A N N E X E I I (*)

Nom du service : Magic la radio - Programme Totem.
Zone d'implantation de l'émetteur : Guéret.
Fréquence : 88,8 MHz.
Adresse du site : Roche Bonnat, Le Peume, Roches (23).
Altitude du site (NGF) : 562 mètres.
Hauteur d'antenne : 16 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 7 90 7 180 0 270 0
10 8 100 6 190 0 280 0
20 9 110 5 200 0 290 1
30 8 120 4 210 0 300 1
40 8 130 3 220 0 310 2
50 8 140 2 230 0 320 3
60 8 150 1 240 0 330 4
70 9 160 1 250 0 340 5
80 8 170 0 260 0 350 6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.

A N N E X E I I I (*)

Nom du service : Magic la radio - Programme Totem.
Zone d'implantation de l'émetteur : La Souterraine.
Fréquence : 107,0 MHz.
Adresse du site : Le Queroy, Noth (23).
Altitude du site (NGF) : 453 mètres.
Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 8 90 0 180 0 270 6
10 7 100 0 190 0 280 7
20 6 110 0 200 0 290 8
30 5 120 0 210 1 300 9
40 4 130 0 220 1 310 8
50 3 140 0 230 2 320 8
60 2 150 0 240 3 330 8
70 1 160 0 250 4 340 8
80 1 170 0 260 5 350 9
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »

1 version

Article 2

La présente décision sera notifiée à la SARL AS COM Promotion et publiée au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Clermont-Ferrand, le 28 janvier 2013.

Pour le comité territorial

de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand :

Le président,

H. Dubreuil

Décision n° 2013-CF-01 du 28 janvier 2013
Article 1
Article 2