Décision n°2013-69 du 15 janvier 2013

Article 1

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Article 1

L'association Les Antennes de la relève est autorisée à utiliser les canaux (canaux d'une largeur de 1,5 MHz) mentionnés en annexe, conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Néo.

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Autorisation d'utilisation de canaux radio

Résumé. Une association obtient l'autorisation d'utiliser des canaux radio pour diffuser un service numérique.

L'association Les Antennes de la relève est autorisée à utiliser les canaux (canaux d'une largeur de 1,5 MHz) mentionnés en annexe, conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Néo.

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