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Décision n° 2012-PA-37 du 14 mars 2012

Le comité territorial de l'audiovisuel de Paris,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;

Vu la décision n° 2012-PA-01 du 12 janvier 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Les Antennes de la relève pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Néo ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

L'annexe de la décision n° 2012-PA-01 du 12 janvier 2012 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E (*)

Nom du service : Néo.
Secteur d'implantation : Paris.
Fréquence : 95,2 MHz.
Adresse du site : tour Mercuriales Ouest, 40, rue Jean-Jaurès, Bagnolet (93).
Altitude du site (NGF) : 82 mètres.
Hauteur d'antenne : 116 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 4 kW.
Contraintes : cette autorisation d'émettre est valable les lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi, samedi et dimanche de 7 heures à 14 heures et de 19 heures à 23 heures.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 3 90 7 180 0 270 1
10 4 100 7 190 0 280 0
20 6 110 7 200 0 290 0
30 7 120 6 210 0 300 0
40 7 130 4 220 0 310 0
50 7 140 3 230 1 320 0
60 8 150 2 240 1 330 0
70 8 160 1 250 1 340 1
80 8 170 0 260 1 350 2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »

La présente décision sera notifiée à l'association Les Antennes de la relève et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 14 mars 2012.

Pour le comité territorial de l'audiovisuel de Paris :

Le président,

A. Schilte

Décision n° 2012-PA-37 du 14 mars 2012
Article 1
Article 2