Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Notification d'une décision administrative
Résumé. L'association Animation et culture de Carlepont est informée que la décision concernant l'utilisation des fréquences radio sera publiée officiellement.
La présente décision sera notifiée à l'association Animation et culture de Carlepont et publiée au Journal officiel de la République française.