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Décision n°2012-CF-02 du 9 janvier 2012

CF-02 du 9 janvier 2012 modifiant la décision n° 2011-CF-01 du 6 juin 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Saint-Joseph pour l'exploitation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Allier

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Caractéristiques techniques d'une radio locale à Montluçon

Résumé. La décision précise les caractéristiques techniques d'une station de radio locale à Montluçon, comme sa fréquence et sa puissance.

Le comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 (Rôle des comités techniques dans la régulation audiovisuelle) de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision n° 2002-238 du 16 avril 2002 portant autorisation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Allier ;

Vu la décision n° 2011-CF-01 du 6 juin 2011 portant reconduction de l'autorisation susvisée ;

Vu la délibération n° 2011-31 du 12 juillet 2011 fixant les conditions d'application de l'article 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 (Rôle des comités techniques dans la régulation audiovisuelle) relatif aux comités territoriaux de l'audiovisuel ;

Vu la demande de modification technique présentée par l'association Saint-Joseph ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un document officiel est mis à jour pour remplacer une ancienne version.

L'annexe de la décision n° 2011-CF-01 du 6 juin 2011 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

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Caractéristiques techniques d'une station de radio à Montluçon

Résumé. La décision décrit les caractéristiques techniques d'une station de radio à Montluçon, comme sa fréquence et sa puissance.

« A N N E X E (*)

Nom du service : RCF Allier.
Secteur d'implantation : Montluçon.
Fréquence : 107,0 MHz.
Adresse du site : 1, place des Marronniers, Montluçon (03).
Altitude du site (NGF) : 356 mètres.
Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 3 90 6 180 3 270 0
10 3 100 6 190 2 280 0
20 4 110 6 200 1 290 0
30 5 120 6 210 1 300 0
40 5 130 6 220 0 310 0
50 6 140 5 230 0 320 0
60 6 150 5 240 0 330 1
70 6 160 4 250 0 340 1
80 6 170 3 260 0 350 2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »
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Décision sur l'émission radio de RCF Allier

Résumé. Une décision administrative précise les modalités d'émission d'une radio locale à Montluçon.

La présente décision sera notifiée à l'association Saint-Joseph et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Clermont-Ferrand, le 9 janvier 2012.

Pour le comité territorial

de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand :

Le président,

H. Dubreuil

Décision n°2012-CF-02 du 9 janvier 2012
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