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Décision n°2012-89 du 28 février 2012

portant renouvellement d'un membre du comité territorial de l'audiovisuel de Paris

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Reconduction de Cécile Meadel au comité des médias parisiens

Résumé. Cécile Meadel est reconduite pour quatre ans dans son rôle de surveillance des médias à Paris.

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication, notamment son article 28-3 ;

Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus par l'article 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment son article 11 (Durée du mandat des membres des comités territoriaux de l'audiovisuel) ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

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Reconduction de Cécile Meadel dans le comité des médias de Paris

Résumé. Cécile Meadel est reconduite pour quatre ans comme membre du comité qui surveille les médias à Paris.

Mme Cécile MEADEL est reconduite dans ses fonctions de membre du comité territorial de l'audiovisuel de Paris pour une durée de quatre ans à compter du 1er avril 2012.

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Reconduction des fonctions de Mme Meadel

Résumé. La décision de reconduire Mme Cécile Meadel dans ses fonctions au comité territorial de l'audiovisuel de Paris pour quatre ans est publiée.

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 28 février 2012.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

M. Boyon

Décision n°2012-89 du 28 février 2012
Article 1
Article 2