Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification ou retrait d'une autorisation de fréquence radio
Résumé. Une autorisation d'utiliser des fréquences radio peut être changée ou annulée si elles causent des interférences avec d'autres utilisations légales.
L'autorisation peut être modifiée ou retirée lorsque la ressource radioélectrique assignée provoque des interférences avec d'autres usages de ressource légalement autorisés.