Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rejet d'une contestation électorale
Résumé. Le Conseil constitutionnel rejette la demande de M. Omar Djellil qui contestait l'élection de M. Patrick Mennucci, estimant que les irrégularités alléguées n'ont pas affecté le résultat final.
La requête de M. Omar DJELLIL est rejetée.