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Décision n°2012.0080/DC/SQIM du 24 mai 2012

.0080/DC/SQIM du 24 mai 2012 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du référentiel de certification par essai de type des logiciels hospitaliers d'aide à la prescription

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Certification des logiciels d'aide à la prescription médicale

Résumé. Un nouveau système de vérification pour les logiciels hospitaliers a été créé pour améliorer la sécurité des prescriptions médicales.

Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 24 mai 2012,

Vu l'article L. 161-38 du code de la sécurité sociale (Rôle de la Haute Autorité de santé dans la certification des logiciels médicaux),

Décide :

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Adoption d'un référentiel de certification pour les logiciels hospitaliers

Résumé. Un nouveau système pour vérifier la sécurité des logiciels utilisés dans les hôpitaux a été mis en place.

Le référentiel de certification par essai de type des logiciels hospitaliers d'aide à la prescription, ci-joint, est adopté.

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Exécution d'une décision par le directeur de la HAS

Résumé. Le directeur de la Haute Autorité de santé doit appliquer cette décision et la publier.

Le directeur de la Haute Autorité de santé est chargé de l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française et sur le site internet de la Haute Autorité de santé.

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Certification des logiciels d'aide à la prescription médicale

Résumé. La Haute Autorité de santé a créé des règles pour certifier les logiciels qui aident les médecins à prescrire des médicaments dans les hôpitaux, afin de rendre ces prescriptions plus sûres et efficaces.

Fait le 24 mai 2012.

Pour le collège :

Le président,

J.-L. Harousseau

Décision n°2012.0080/DC/SQIM du 24 mai 2012
Article 1
Article 2
Annexe