Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Notification d'une décision relative à l'utilisation d'une fréquence radio
Résumé. L'association Oxygène est informée de la décision concernant l'utilisation d'une fréquence radio et doit la publier.
La présente décision sera notifiée à l'association Oxygène et publiée au Journal officiel de la République française.