Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de diffusion pour TV Côte d'Opale
Résumé. La société TV Côte d'Opale est autorisée à utiliser une fréquence pour diffuser sa chaîne de télévision locale en numérique, avec des règles précises sur la durée et les conditions d'utilisation.
La présente décision sera notifiée à la société TV Côte d'Opale et publiée au Journal officiel de la République française.