Décision n° 2011-806 du 27 septembre 2011

Article 1

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Article 1

L'association Promosol est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sol FM.

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Autorisation d'exploitation de la radio Sol FM

Résumé. L'association Promosol obtient l'autorisation d'utiliser une fréquence radio pour diffuser Sol FM.

L'association Promosol est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sol FM.

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