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Décision n° 2011-754 du 6 septembre 2011

modifiant la décision n° 2007-183 du 13 mars 2007 autorisant l'association RCF Rivages à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Rivages

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Autorisation d'une station de radio locale à Quimper

Résumé. Une nouvelle station de radio, RCF Rivages, est autorisée à Quimper avec des règles techniques précises.

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu la décision n° 2007-183 du 13 mars 2007 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant autorisation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Rivages ;

Vu la demande de modification technique présentée par l'association RCF Rivages ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

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Modification d'une annexe juridique administrative

Résumé. Un changement dans une annexe juridique a été décidé pour mettre à jour les règles administratives.

L'annexe III de la décision n° 2007-183 du 13 mars 2007 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

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Autorisation d'une station de radio à Quimper

Résumé. La décision autorise la création d'une station de radio RCF Rivages à Quimper avec des spécifications techniques précises.

« A N N E X E I I I (*)

Nom du service : RCF Rivages.
Secteur d'implantation : Quimper.
Fréquence : 92,6 MHz.
Adresse du site : château d'eau, Plonéis (29).
Altitude du site (NGF) : 150 mètres.
Hauteur d'antenne : 40 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 4 90 0 180 1 270 6
10 3 100 0 190 1 280 6
20 3 110 0 200 2 290 6
30 2 120 0 210 3 300 6
40 1 130 0 220 3 310 6
50 1 140 0 230 4 320 6
60 0 150 0 240 5 330 6
70 0 160 0 250 6 340 5
80 0 170 0 260 6 350 4
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »
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Autorisation de diffusion pour une radio locale

Résumé. La décision autorise la diffusion d'une radio locale à Quimper avec des spécifications techniques précises.

La présente décision sera notifiée à l'association RCF Rivages et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 6 septembre 2011.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

M. Boyon

Décision n° 2011-754 du 6 septembre 2011
Article 1
Article 2