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Décision n° 2011-373 du 11 mai 2011

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu la décision n° 2008-581 du 24 juin 2008 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant autorisation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF 41 ;

Vu la demande de modification technique présentée par l'association Radios Chrétiennes en France - Loir-et-Cher - RCF 41 ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

L'annexe II de la décision n° 2008-581 du 24 juin 2008 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

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« A N N E X E I I (*)

Nom du service : RCF 41.
Secteur d'implantation : Vendôme.
Fréquence : 101,9 MHz.
Adresse du site : château d'eau, Villiers-sur-Loir (41).
Altitude du site (NGF) : 123 mètres.
Hauteur d'antenne : 40 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 6 90 3 180 0 270 2
10 6 100 2 190 0 280 2
20 6 110 2 200 0 290 3
30 6 120 1 210 0 300 4
40 6 130 1 220 0 310 5
50 6 140 0 230 0 320 5
60 5 150 0 240 0 330 6
70 5 160 0 250 1 340 6
80 4 170 0 260 1 350 6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »

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Article 2

La présente décision sera notifiée à l'association Radios chrétiennes en France - Loir-et-Cher - RCF 41 et publiée au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 11 mai 2011.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

M. Boyon

Décision n° 2011-373 du 11 mai 2011
Article 1
Article 2