Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Autorisation d'utilisation d'une fréquence radio
Résumé. L'association RCF Email Limousin est autorisée à utiliser une fréquence radio pour diffuser son service, sous certaines conditions.
La présente décision sera notifiée à l'association RCF Email Limousin et publiée au Journal officiel de la République française.