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Décision n° 2011-270 du 22 mars 2011

modifiant la décision n° 2008-293 du 11 mars 2008 autorisant l'association Radio Espace Mercantour à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Oxygène

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Modification des caractéristiques techniques des émetteurs de la radio Oxygène

Résumé. La décision précise les règles techniques pour les émetteurs de la radio Oxygène dans certaines zones des Alpes.

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu la décision n° 2008-293 du 11 mars 2008 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant autorisation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Oxygène ;

Vu la demande de modification technique présentée par l'association Radio Espace Mercantour ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

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Modification d'annexes dans une décision administrative

Résumé. Un texte juridique modifie des annexes dans une décision précédente.

Les annexes II, III, V et VI de la décision n° 2008-293 du 11 mars 2008 susvisée sont remplacées par les annexes suivantes :

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Caractéristiques techniques des émetteurs de Radio Oxygène

Résumé. La décision décrit les caractéristiques techniques des émetteurs de la radio Oxygène dans quatre secteurs des Alpes.

« A N N E X E I I (*)

Nom du service : Radio Oxygène.
Secteur d'implantation : Barcelonnette.
Fréquence : 103,1 MHz.
Adresse du site : lieudit Les Allemands, Barcelonnette (04).
Altitude du site (NGF) : 1 360 mètres.
Hauteur d'antenne : 10 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 3 90 0 180 0 270 0
10 2 100 0 190 0 280 0
20 2 110 0 200 0 290 0
30 1 120 0 210 0 300 1
40 1 130 0 220 0 310 1
50 0 140 0 230 0 320 1
60 0 150 0 240 0 330 2
70 0 160 0 250 0 340 3
80 0 170 0 260 0 350 3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.

A N N E X E I I I (*)

Nom du service : Radio Oxygène.
Secteur d'implantation : Isola.
Fréquence : 105,5 MHz.
Adresse du site : gare d'arrivée du funiculaire, station d'Isola 2000, Isola (06).
Altitude du site (NGF) : 2 043 mètres.
Hauteur d'antenne : 10 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 2 90 0 180 0 270 0
10 2 100 0 190 0 280 0
20 1 110 0 200 0 290 0
30 1 120 0 210 0 300 1
40 0 130 0 220 0 310 1
50 0 140 0 230 0 320 2
60 0 150 0 240 0 330 2
70 0 160 0 250 0 340 3
80 0 170 0 260 0 350 3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »

« A N N E X E V (*)

Nom du service : Radio Oxygène.
Secteur d'implantation : Saint-Etienne-de-Tinée.
Fréquence : 87,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Boulevard Riou, Auron (06).
Altitude du site (NGF) : 1 588 mètres.
Hauteur d'antenne : 10 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 0 180 1 270 2
10 0 100 0 190 1 280 2
20 0 110 0 200 1 290 2
30 0 120 1 210 2 300 1
40 0 130 1 220 2 310 1
50 0 140 1 230 2 320 1
60 0 150 1 240 3 330 1
70 0 160 1 250 3 340 1
80 0 170 1 260 3 350 1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.

A N N E X E V I (*)

Nom du service : Radio Oxygène.
Secteur d'implantation : Valberg.
Fréquence : 91,4 MHz.
Adresse du site : immeuble Le Plazza, 6, rue Jean-Mineur, Péone (06).
Altitude du site (NGF) : 1 671 mètres.
Hauteur d'antenne : 30 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 0 180 3 270 0
10 0 100 0 190 3 280 0
20 0 110 0 200 2 290 0
30 0 120 0 210 2 300 0
40 0 130 1 220 1 310 0
50 0 140 1 230 1 320 0
60 0 150 2 240 0 330 0
70 0 160 2 250 0 340 0
80 0 170 3 260 0 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Notification d'une décision administrative

Résumé. La décision sera communiquée à l'association Radio Espace Mercantour et publiée au Journal officiel.

La présente décision sera notifiée à l'association Radio Espace Mercantour et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 mars 2011.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

M. Boyon

Décision n° 2011-270 du 22 mars 2011
Article 1
Article 2