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Décision n° 2011-159 du 2 février 2011

modifiant la décision n° 2007-740 du 11 septembre 2007 autorisant l'association Les Amis de Radio Logos à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Logos FM

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Mise à jour des caractéristiques techniques des émetteurs de Logos FM

Résumé. La décision met à jour les caractéristiques techniques des émetteurs de la radio Logos FM dans trois villes et précise les modalités de publication.

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu la décision n° 2007-740 du 11 septembre 2007 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant autorisation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Logos FM ;

Vu la demande de modification technique présentée par l'association Les Amis de Radio Logos ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

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Modification des annexes d'une décision administrative

Résumé. Un texte juridique modifie les annexes d'une décision précédente pour les mettre à jour.

Les annexes II à IV de la décision n° 2007-740 du 11 septembre 2007 susvisée sont remplacées par les annexes suivantes :

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Caractéristiques techniques des émetteurs de Logos FM

Résumé. La décision décrit les caractéristiques techniques des trois émetteurs de la radio Logos FM dans différentes villes.

« A N N E X E I I (*)

Nom du service : Logos FM.
Secteur d'implantation : Vichy.
Fréquence : 93,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Le Champ de Lafond, rue du Vieux-Four, Le Vernet (03).
Altitude du site (NGF) : 430 mètres.
Hauteur d'antenne : 16 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 6 180 5 270 0
10 0 100 6 190 4 280 0
20 1 110 6 200 3 290 0
30 1 120 6 210 2 300 0
40 2 130 6 220 2 310 0
50 2 140 6 230 1 320 0
60 3 150 6 240 1 330 0
70 4 160 6 250 0 340 0
80 5 170 6 260 0 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

A N N E X E I I I (*)

Nom du service : Logos FM.
Secteur d'implantation : Clermont-Ferrand.
Fréquence : 101,6 MHz.
Diffuseur : privé.
Adresse du site : la Croix de Ternant, Orcines (63).
Altitude du site (NGF) : 988 mètres.
Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 0 180 5 270 6
10 0 100 0 190 6 280 5
20 0 110 0 200 6 290 4
30 0 120 1 210 6 300 3
40 0 130 1 220 6 310 2
50 0 140 2 230 6 320 2
60 0 150 2 240 6 330 1
70 0 160 3 250 6 340 1
80 0 170 4 260 6 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

A N N E X E I V (*)

Nom du service : Logos FM.
Secteur d'implantation : Issoire.
Fréquence : 94,7 MHz.
Diffuseur : privé.
Adresse du site : lieudit Montroy, Orbeil (63).
Altitude du site (NGF) : 565 mètres.
Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 6 90 5 180 0 270 0
10 6 100 5 190 0 280 1
20 6 110 4 200 0 290 1
30 6 120 3 210 0 300 2
40 6 130 2 220 0 310 2
50 6 140 2 230 0 320 3
60 6 150 1 240 0 330 4
70 6 160 1 250 0 340 5
80 6 170 0 260 0 350 5
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »
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Notification d'une décision administrative

Résumé. La décision sera communiquée à l'association Les Amis de Radio Logos et publiée au Journal officiel.

La présente décision sera notifiée à l'association Les Amis de Radio Logos et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 2 février 2011.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

M. Boyon

Décision n° 2011-159 du 2 février 2011
Article 1
Article 2