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Décision n°2011-1459 du 13 décembre 2011

modifiant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 modifiée autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour de la liste des chaînes du multiplex R1

Résumé. La décision met à jour la liste des sites où le multiplex R1 inclut des chaînes comme France 2, France 3 et une chaîne locale.

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 25, 26, 30-1, 30-2 et 96 ;

Vu la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 du Conseil supérieur de l'audiovisuel modifiée autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1 ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

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Liste des sites de diffusion du multiplex R1

Résumé. La liste des sites où le multiplex R1 inclut des chaînes comme France 2, France 3 et une chaîne locale est fixée par cette décision.

La liste des sites de diffusion où le multiplex R 1 est composé de France 2, France 3, France 5, France Ô, La Chaîne parlementaire et d'un service de télévision privé à vocation locale ou d'une double diffusion de France 3 ou de Via Stella figure aux annexes 1 et 2 de la présente décision.

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Modification des décisions relatives à la diffusion télévisuelle

Résumé. Un article annule d'anciennes décisions et met à jour la liste des chaînes de télévision diffusées dans certains sites.

Les décisions n° 2007-482 du 24 juillet 2007, n° 2008-487 du 1er juillet 2008, n° 2009-216 du 3 mars 2009, n° 2009-949 du 15 décembre 2009 et n° 2011-592 du 19 juillet 2011 modifiant la décision du 18 janvier 2005 susvisée sont abrogées.

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Notification et publication d'une décision administrative

Résumé. La décision est envoyée à la société qui gère le réseau et aux éditeurs concernés, puis publiée au Journal officiel.

La présente décision sera notifiée à la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) ainsi qu'aux éditeurs des services concernés et publiée au Journal officiel de la République française.

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Liste des sites de diffusion du multiplex R1

Résumé. La liste des sites où le multiplex R1 inclut des chaînes publiques et une chaîne locale privée.

Fait à Paris, le 13 décembre 2011.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

M. Boyon

Décision n°2011-1459 du 13 décembre 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe