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Décision n°2011-1226 du 13 septembre 2011

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu la décision n° 2007-256 du 13 mars 2007 portant autorisation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ ;

Vu la demande de modification technique présentée par la SAS NRJ ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

L'annexe VIII de la décision n° 2007-256 du 13 mars 2007 est remplacée par l'annexe suivante :

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« A N N E X E V I I I (*)

Nom du service : NRJ.
Secteur d'implantation : Lorient.
Fréquence : 106,0 MHz.
Adresse du site : 19, rue Maurice-Thorez, Lorient (56).
Altitude du site (NGF) : 32 mètres.
Hauteur d'antenne : 55 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 1 90 0 180 3 270 6
10 0 100 0 190 4 280 6
20 0 110 0 200 5 290 6
30 0 120 0 210 6 300 5
40 0 130 0 220 6 310 4
50 0 140 1 230 6 320 3
60 0 150 1 240 6 330 2
70 0 160 2 250 7 340 2
80 0 170 2 260 6 350 1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »

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Article 2

La présente décision sera notifiée à la SAS NRJ et publiée au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 13 septembre 2011.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

M. Boyon

Décision n°2011-1226 du 13 septembre 2011
Article 1
Article 2