JORF n°0002 du 4 janvier 2011

Article 1

Article 1

L'autorisation accordée par la décision n° 2002-749 du 12 novembre 2002 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Résonance est de nouveau reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 10 juillet 2011.


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Version 1

L'autorisation accordée par la décision n° 2002-749 du 12 novembre 2002 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Résonance est de nouveau reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 10 juillet 2011.