B.1.1. Les coûts de production
Coûts de réseau

Ils correspondent à la planification, la construction et l'exploitation du réseau et se traduisent par quatre principaux postes de coûts :
― coûts d'équipements techniques appartenant aux sous-systèmes radio et cœur de réseau, ainsi qu'au système d'information réseau, détenus en propre ou en location ;
― les taxes et redevances correspondant aux redevances d'utilisation de ressources en fréquences et en numérotation, ainsi qu'à l'octroi d'autorisations individuelles d'utilisation des fréquences ;
― les coûts de recherche et développement imputables aux activités de réseaux, la recherche fondamentale est allouée aux coûts communs ;
― les coûts divers correspondant aux coûts de réseau ne pouvant être intégrés dans les trois premiers postes.
Le détail de la nomenclature des coûts d'équipements techniques est présenté sous forme de tableau ci-après.
Il convient de noter que le coût des cartes SIM est inclus dans le poste coûts divers.
Les coûts d'exploitation du réseau ne correspondent plus a priori à un poste de coût dédié et doivent désormais être renseignés pour chaque poste de coûts. En revanche, la définition des coûts d'exploitation n'a pas été modifiée. Il s'agit essentiellement de coûts de location de biens, de personnel et de prestations externes. Ces coûts s'entendent au sens large et recouvrent tant la partie des coûts d'exploitation liés à la planification et à la construction du réseau que la partie maintenance et exploitation des éléments de réseau. Les fiches n°s 1V, 1S et 1B conservent néanmoins une ligne pour les coûts d'exploitation parmi les coûts de réseau des sous-systèmes radio et cœur de réseau pour des charges ne pouvant pas être attribuées spécifiquement à des éléments spécifiques lors de l'élaboration de la comptabilité réglementaire (12).
La contribution de l'opérateur au titre du service universel est prise en compte dans le poste de coûts divers.

(12) A titre d'exemple, cette situation correspond au cas soulevé par un opérateur en réponse à la consultation publique, où certains coûts d'exploitation des actifs boucle radio logiciel et boucle radio équipements ne peuvent être ventilés de façon pertinente entre ces deux catégories d'actifs.