Décision n°2009-188 du 24 février 2009

Article 1

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Article 1

La société Métropole Télévision est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe à la présente décision. L'attribution de ces fréquences est subordonnée aux conditions indiquées dans cette annexe.
Ces fréquences se substituent à celles précédemment attribuées à la société Métropole Télévision par la décision du 20 novembre 2001 susvisée pour la diffusion de son programme dans les zones de Bagnac-sur-Célé, Cajarc, Figeac 2, Lacapelle-Marival, Massat, Moulis, Perrier, Saint-Girons 2, Vers et Villeneuve-d'Allier 1.
Ces substitutions devront être effectuées avant le 31 mai 2009.
Ces substitutions ne seront pas effectuées si des solutions alternatives permettant d'assurer la continuité du service sont mises en place, après accord entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la société Métropole Télévision.

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Changement de fréquences pour une chaîne de télévision

Résumé. La société Métropole Télévision obtient de nouvelles fréquences pour diffuser ses programmes, mais doit les changer avant fin mai 2009.

La société Métropole Télévision est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe à la présente décision. L'attribution de ces fréquences est subordonnée aux conditions indiquées dans cette annexe.
Ces fréquences se substituent à celles précédemment attribuées à la société Métropole Télévision par la décision du 20 novembre 2001 susvisée pour la diffusion de son programme dans les zones de Bagnac-sur-Célé, Cajarc, Figeac 2, Lacapelle-Marival, Massat, Moulis, Perrier, Saint-Girons 2, Vers et Villeneuve-d'Allier 1.
Ces substitutions devront être effectuées avant le 31 mai 2009.
Ces substitutions ne seront pas effectuées si des solutions alternatives permettant d'assurer la continuité du service sont mises en place, après accord entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la société Métropole Télévision.

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